1. Éditeur du site
Le site et la plateforme OptiTrezo sont édités par :
- Raison sociale : Millot Services SASU
- Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
- Capital social : 200 €
- SIREN : 107722795
- SIRET (siège) : 10772279500013
- RCS : 107 722 795 RCS Paris
- Code APE / NAF : 62.01Z — Programmation informatique
- TVA intracommunautaire : FR93107722795
- Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- Téléphone : 09 77 46 96 91
- Contact général : contact@optitrezo.fr
2. Directeur de la publication
- Directeur de la publication : Kévin Millot, président de Millot Services SASU
3. Hébergeur
Le service OptiTrezo est hébergé par :
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, United States
- Téléphone : +1 559 288 7060
- Contact : privacy@vercel.com
- Site : https://vercel.com
- Rôle : Hébergement applicatif, déploiement et réseau de diffusion (CDN)
4. Hébergement de la base de données
La base de données applicative PostgreSQL est opérée par le prestataire suivant :
- Prestataire : Neon, LLC (société affiliée à Databricks, Inc.)
- Adresse : 160 Spear Street, 13th Floor, San Francisco, CA 94105, United States
- Téléphone : +1 866 330 0121
- Contact confidentialité : privacy@neon.tech
- Site : https://neon.com
- Rôle : Hébergement de la base de données PostgreSQL managée
5. Délégué à la protection des données / Référent RGPD
Millot Services SASU n’a pas désigné de délégué à la protection des données, cette désignation n’étant pas obligatoire au regard de l’article 37 du RGPD compte tenu de la nature et de l’échelle des traitements réalisés. Un référent interne à la protection des données est joignable à privacy@optitrezo.fr et traite toute demande d’exercice des droits ainsi que toute question relative aux traitements.
- Statut : Aucun DPO obligatoire au sens de l’article 37 du RGPD ; référent interne désigné.
- Référent : Référent RGPD interne
- Contact RGPD : privacy@optitrezo.fr
6. Contact
Pour toute demande relative au site, au service ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email ou au numéro professionnel non surtaxé ci-dessous.
- Par email : contact@optitrezo.fr
- Support : support@optitrezo.fr
- Sécurité : security@optitrezo.fr
- Par téléphone : 09 77 46 96 91
7. Documents contractuels associés
Les documents suivants complètent les présentes mentions :
- Conditions générales d’utilisation (CGU)
- CGV professionnels (B2B)
- CGV consommateurs (B2C)
- Politique de confidentialité
- Politique relative aux cookies
- Accord de traitement des données — DPA
- Liste publique des sous-traitants
- Politique de conservation et suppression
- Notice IA / BYOK
- Formulaire de rétractation
- Procédure de résiliation électronique
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site OptiTrezo (textes, images, code, interfaces, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
9. Responsabilité
OptiTrezo est un outil d’aide à la gestion et à la facturation. Millot Services SASU s’efforce de fournir un service aussi précis et fiable que possible, mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou interruptions liées notamment aux services tiers, aux données renseignées par l’utilisateur ou aux évolutions réglementaires.
10. Signalement
Conformément à la législation en vigueur, tout utilisateur peut signaler un contenu manifestement illicite hébergé sur la plateforme en nous contactant à contact@optitrezo.fr, en précisant le contenu visé et le motif du signalement.